Avis légal

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site Web contient des marques de commerce déposées. Chacune des marques de commerce identifiées est enregistrée internationalement et est la propriété de Technologies Bionest inc. Elles sont utilisées sous licence au Canada et aux États-Unis, en Europe par Bionest France A.S.A., au Moyen-Orient par Bionest Middle East inc., ainsi que par des détenteurs de licences dans les Caraïbes, en Amérique Centrale et en Amérique du Sud. En cas de violation de ses droits, Technologies Bionest inc. n’hésitera pas à prendre les mesures nécessaires afin de faire respecter ses droits et les lois applicables.

 

De plus, les marques de commerce suivantes sont la propriété de Technologies Bionest inc.

 

BIONEST

BIONEST SOLO

BIONEST ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES

BIONEST DEOX

BIONEST INCORPORÉ À L’ENVIRONNEMENT

BIOLARM

BIONEST ZENITH

BIONEST BIO-POMPE

BIONEST AZIMUTH

BIONEST BIO-UV

BIONEST MYSTRAL

BIONEST BIO-R+

BIONEST KAMAK

BIONEST BIO-R

BIONEST KODIAK

BIONEST BIO-UNIK

BIONEST OASIS

 

 

La technologie BIONESTMD, le procédé et son utilisation sont protégées par une famille de brevets intitulés « Ensemble de traitement biologique des eaux comprenant un dispositif de culture de bactéries et procédé associé à celui-ci » en vigueur au Canada #CA 2461668, en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP1430000) et aux États-Unis #US 7,578,398 et #US 7,582,211.

Une autre famille de brevets protège un filtre à membrane au Canada #CA 2793914, au Mexique #MX 350571, en France, en Belgique, en Grande-Bretagne, en Allemagne et en Irlande (à partir du brevet européen #EP2550085) et aux États-Unis #US 9,956,527.

Une autre famille de brevets protège la technologie KAMAKMC.  D’une part, le réacteur KAMAKMC est protégé en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP3209614) et aux États-Unis #US 10,570,040.  D’autre part, le système et la méthode KAMAKMC sont protégés en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP3209613) et aux États-Unis #US 10,479,709.  Ces deux protections de la technologie KAMAKMC sont en instance au Canada #CA 2965076 et #CA 2965001 ainsi qu’au Mexique #MX/a/2017/005167 et #MX/a/2017/005188.

Une autre famille de brevets portant sur la nitrification est en instance au Canada #CA 3080847 et aux États-Unis #US 16/760,316 ainsi qu’en vertu du traité de coopération sur les brevets #PCT/CA2018/051385.

DROITS DIVERS

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