Avis légal

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Marques de Commerce

Chacune des marques de commerce énumérées ici est enregistrée internationalement et la propriété de Technologies Bionest inc.  Elles sont utilisées sous licence par Bionest Distribution inc. au Canada et aux États-Unis, en Europe par Bionest-France A.S.A., au Moyen-Orient par Bionest Middle East Inc. ainsi que par des détenteurs de licence dans les Caraïbes, en Amérique Centrale et du Sud.

  • BIONEST
  • BIONEST Incorporé à l’environnement
  • BIONEST SOLO
  • BIOLARM
  • BIONEST DEOX

 De plus, les marques suivantes sont aussi propriété de Technologies Bionest inc. :

  • BIONEST KODIAK
  • BIONEST BIO-POMPE
  • BIONEST BIO-UV

Les technologies BIONEST, les procédés et leur utilisation sont protégés par le brevet européen EP 1 430 000 B1 étendu aux 27 pays membres de l'Office européen des brevets, par les brevets 7 578 398 et 7 582 211 aux États-Unis, 2 461 668 et 2 793 914 au Canada, 602197 en Nouvelle-Zélande et par des demandes en instance aux États-Unis, en Europe ainsi qu'en vertu du traité de coopération sur les brevets.

Le système KAMAK et son procédé de traitement des eaux, ainsi que le réacteur de traitement d’eau sont protégés par des demandes internationales de brevets en instance.

Droits divers

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